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Swan and Dolphin Politique de confidentialité

Date d'entrée en vigueur : 3 février 2026
Dernière mise à jour : 3 février 2026

INTRODUCTION

Swan Hotel Associates, opérant sous le nom commercial « The Walt Disney World Swan Hotel » (« Swan »), et Dolphin Hotel Associates, opérant sous le nom commercial « The Walt Disney World Dolphin Hotel » (« Dolphin »), sont des hôtels distincts et des sociétés en nom collectif distinctes (les hôtels et leurs points de vente sont collectivement désignés sous le nom d’« Hôtels ») ; toutefois, ils gèrent conjointement le site web www.swandolphin.com (« Site »). Les Hôtels n’appartiennent pas à The Walt Disney Company (« Disney »). De même, les Hôtels n’appartiennent pas à « Marriott » (par exemple, le groupe Marriott, Marriott International, Inc., Starwood Hotels & Resorts Worldwide, LLC, Bonvoy, etc.), mais ils sont exploités sous la marque Marriott. Dans la présente politique de confidentialité, nous désignons les Hôtels par les termes « nous », « notre » ou « nos », et vous, utilisateur du site Web ou client de l’Hôtel, par les termes « vous », « votre » ou « utilisateur ». Outre la présente politique, l’utilisation du Site est également régie par les Conditions générales d’utilisation disponibles ici.

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont nous collectons, utilisons, divulguons, conservons et protégeons vos données personnelles lorsque vous visitez notre Site ou interagissez avec nos hôtels. Nous nous engageons à protéger votre vie privée et à respecter les lois applicables en matière de protection des données, notamment la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (California Consumer Privacy Act), telle que modifiée par la loi californienne sur les droits à la vie privée (California Privacy Rights Act) (« CCPA/CPRA »), la Charte des droits numériques de Floride (« FDBR ») et les autres lois étatiques applicables en matière de protection des données. En utilisant ce Site ou en nous fournissant vos données personnelles, vous reconnaissez avoir lu et compris la présente Politique de confidentialité.

DONNÉES COLLECTÉES

Informations que vous fournissez directement

Lorsque vous interagissez avec nous ou avec ce Site, nous pouvons collecter les catégories suivantes de données à caractère personnel que vous nous fournissez volontairement :

  • Identifiants : nom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, identifiant et mot de passe du compte, ainsi que d'autres identifiants similaires.
  • Communications : correspondance, demandes de renseignements, commentaires et autres communications que vous nous envoyez.
  • Préférences : préférences en matière de chambre, restrictions alimentaires, besoins en matière d'accessibilité et autres préférences que vous nous communiquez.

Informations collectées automatiquement

Dans la mesure où vous autorisez les « cookies » dans vos paramètres pour ce site ou via votre navigateur Web, nous collectons des informations issues des cookies du site Web à des fins d’analyse de trafic. Ces informations peuvent inclure :

  • Votre adresse IP (adresse de protocole Internet)
  • Type d'appareil et identifiants d'appareil
  • Types de navigateurs et langue
  • Pages de renvoi et de sortie
  • Type de plateforme
  • Version du logiciel installé
  • Type de système
  • Le contenu et les pages auxquels vous accédez sur le Site
  • Le nombre de clics
  • Le temps passé sur les pages
  • Les dates et heures auxquelles vous consultez le Site
  • Autres informations similaires

Nous utilisons Google Analytics sur ce site afin de suivre vos interactions avec celui-ci. Pour plus d'informations sur Google Analytics et son fonctionnement, vous pouvez consulter cette page web (qui n'est pas affiliée à notre site) : https://en.wikipedia.org/wiki/Google_Analytics. Pour désactiver Google Analytics, vous pouvez installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics disponible à l'adresse suivante : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Informations provenant d'autres sources

Nous pouvons également collecter des informations vous concernant à partir des sources suivantes :

  • D'autres informations concernant votre fréquentation des hôtels, les informations relatives aux ventes, aux achats, à vos préférences en matière de séjour, au stationnement, à l'utilisation de la clé de chambre, ainsi que d'autres informations similaires concernant votre utilisation des hôtels et de leurs équipements, sans oublier les informations commerciales associées aux achats que vous effectuez.
  • Nous pouvons recevoir de la part de Marriott/Bonvoy et de sites de réservation tiers des informations concernant vos réservations, vos demandes, vos préférences et autres éléments similaires.
  • Des informations similaires peuvent être obtenues auprès de The Walt Disney Company concernant votre visite des parcs.
  • Les informations accessibles au public et celles provenant de courtiers en données et de partenaires marketing.

Données à caractère personnel sensibles

Nous ne collectons pas intentionnellement de « données personnelles sensibles » telles que définies par la CCPA/CPRA, notamment les numéros de Sécurité sociale, les numéros de permis de conduire, les numéros de comptes financiers, les données de géolocalisation précises, l’origine raciale ou ethnique, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques à des fins d’identification, les informations relatives à la santé, ou les informations concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle, sauf lorsque cela est strictement nécessaire pour fournir les services demandés (par exemple, des aménagements d’accessibilité) ou dans les autres cas autorisés par la loi. Dans la mesure où nous collectons des informations personnelles sensibles, nous les utilisons uniquement aux fins indiquées au moment de la collecte ou dans les autres cas autorisés par la loi applicable.

COMMENT NOUS UTILISONS VOS DONNÉES

Nous utilisons les informations que nous recueillons à votre sujet aux fins professionnelles et commerciales suivantes :

  • Prestation de services : pour vous fournir des services, gérer les transactions que vous effectuez, vous communiquer des informations complémentaires concernant vos transactions, traiter vos réservations et répondre à vos demandes et questions.
  • Sécurité et sûreté : pour surveiller vos interactions physiques avec les hôtels, dans le but d'assurer votre sécurité et celle des autres, ainsi que de protéger nos biens.
  • Amélioration des services : afin d'améliorer les services que nous vous proposons et de développer de nouveaux produits et services.
  • Communications administratives : pour communiquer avec vous à des fins administratives, notamment pour vous envoyer des confirmations, des mises à jour et des notifications liées au service.
  • Communications marketing : lorsque vous donnez votre consentement explicite, pour vous envoyer des communications promotionnelles et marketing, ainsi que des supports et informations marketing ciblés.
  • Utilisation des cookies et des outils d'analyse : nous utilisons les informations issues des cookies dans les limites autorisées par vos préférences en matière de cookies, telles que définies dans les paramètres de votre navigateur Web et via un module complémentaire, ainsi que pour suivre les statistiques d'utilisation du Site.
  • Conformité légale : afin de respecter les lois, les réglementations, les procédures judiciaires ou les demandes officielles exécutoires applicables.
  • Application : pour faire respecter nos Conditions générales d'utilisation, la présente Politique de confidentialité et tout autre accord.
  • Protection des droits : afin de protéger les droits, les biens, la sûreté ou la sécurité des hôtels, de nos clients, de nos employés ou du public.
  • Opérations commerciales : à des fins opérationnelles internes, notamment l'audit, l'analyse des données et la recherche.

Nous ne collecterons pas de nouvelles catégories de données à caractère personnel et n'utiliserons pas les données à caractère personnel que nous avons collectées à des fins sensiblement différentes, sans rapport ou incompatibles sans vous en informer au préalable.

COMMENT NOUS COMMUNIQUONS VOS DONNÉES

Nous communiquons vos informations comme suit :

  • Marriott et ses partenaires de réservation : nous pouvons transmettre à Marriott tout ou partie des informations que vous nous fournissez à des fins de gestion commerciale (par exemple, programmes de fidélité, informations sur vos séjours, etc.). Nous pouvons procéder de la même manière avec d’autres sites de réservation tiers et avec Disney concernant votre utilisation des parcs. Lorsque vous y consentez expressément, nous pouvons également transmettre tout ou partie des informations que vous nous fournissez à Marriott à des fins de marketing. Nous pouvons procéder de la même manière avec d’autres sites de réservation tiers et avec Disney concernant votre utilisation des parcs.
  • Avec votre consentement : lorsque vous nous autorisez expressément à transmettre ces informations à des tiers à des fins administratives, marketing ou promotionnelles. Par exemple, certains restaurants situés dans les hôtels ne nous appartiennent pas et ne sont pas sous notre contrôle (par exemple, « Il Mulino » ou « The Blue Zoo »), et nous pouvons leur transmettre des informations si vous nous demandez d’effectuer une réservation pour vous. De même, nous pouvons transmettre vos informations, par l’intermédiaire de notre conciergerie, à des restaurants ou à des attractions touristiques de la région si, par exemple, vous nous demandez d’effectuer une réservation pour vous ou de contacter un prestataire en votre nom.
  • Données agrégées : Nous pouvons transmettre à des tiers des données agrégées collectées automatiquement ainsi que d'autres données agrégées afin d'analyser l'utilisation, les caractéristiques démographiques et les fonctionnalités du Site, généralement à des fins de marketing.
  • Sociétés affiliées : Les hôtels peuvent transmettre des informations à caractère personnel et non personnel à des sociétés affiliées relevant d'une même propriété et/ou d'un même contrôle à des fins administratives.
  • Prestataires de services : Nous communiquons des informations aux entreprises qui nous fournissent des produits et services nécessaires au fonctionnement, à l’amélioration et à l’innovation du Site (par exemple, des services d’hébergement). Il en va de même pour les entreprises qui nous fournissent des services liés à l’exploitation des hôtels ; toutefois, ces transmissions d’informations ne sont pas destinées à des fins de marketing. Ces tiers reçoivent plutôt ces informations en vertu de contrats écrits précisant les modalités d’utilisation des informations (qui n’incluent pas le marketing).
  • Obligations légales : Les hôtels communiquent des informations afin de se conformer aux obligations légales, notamment celles liées aux forces de l'ordre, aux décisions de justice, aux assignations à comparaître et aux demandes des autorités publiques.
  • Protection des droits et des intérêts : Les hôtels se réservent également le droit, sans pour autant s'y engager, de divulguer des informations lorsque cela s'avère nécessaire pour protéger leurs intérêts et/ou ceux de tiers, ou pour prévenir ou enquêter sur des fraudes, des failles de sécurité ou d'autres activités potentiellement illégales.

VENTE ET PARTAGE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

En vertu de la CCPA/CPRA, la « vente » de données à caractère personnel inclut la divulgation de ces données en échange d’une contrepartie financière ou d’une autre contrepartie de valeur, et le « partage » inclut la publicité comportementale inter-contextuelle. Dans la mesure où les Hôtels mènent des activités susceptibles d’être qualifiées de « vente » ou de « partage » de données à caractère personnel au sens de la législation applicable, les utilisateurs ont le droit de s’opposer à ces ventes ou à ce partage, comme décrit ci-dessous dans la section « Vos droits en matière de confidentialité ».

Au cours des douze (12) derniers mois, il se peut que nous ayons « partagé » (au sens donné à ce terme par la CCPA/CPRA) les catégories suivantes de données à caractère personnel : identifiants, informations relatives à l'activité sur Internet ou sur d'autres réseaux électroniques, et déductions tirées des catégories susmentionnées.

CONSERVATION DES DONNÉES

Nous conservons les données à caractère personnel aussi longtemps que cela est raisonnablement nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, respecter nos obligations légales, résoudre les litiges et faire respecter nos accords. La durée de conservation peut varier en fonction du contexte du traitement et de nos obligations légales. Lorsque les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires à ces fins, nous les supprimons ou les rendons anonymes de manière sécurisée, sauf si une durée de conservation plus longue est requise ou autorisée par la loi.

VOS DROITS EN MATIÈRE DE VIE PRIVÉE

Droits de tous les utilisateurs

Vous pouvez contacter les hôtels à l'aide des coordonnées indiquées ci-dessous afin de :

  • Demande d’accès : Demande visant à obtenir tout ou partie des informations suivantes pour les douze (12) mois précédant la réception de la demande : (a) les données à caractère personnel spécifiques que nous avons collectées à votre sujet ; (b) les catégories de données à caractère personnel que nous avons collectées à votre sujet ; (c) les catégories de sources à partir desquelles nous avons collecté des données à caractère personnel ; (d) les catégories de données à caractère personnel vous concernant que nous avons vendues ou divulguées à des fins commerciales ; (e) les catégories de tiers auxquels nous avons vendu ou communiqué des données à caractère personnel à des fins commerciales ; et (f) la finalité commerciale ou d’entreprise justifiant la collecte, la vente ou le partage de données à caractère personnel.
  • Demande de suppression : demande visant à ce que les hôtels suppriment les données à caractère personnel qu’ils détiennent à votre sujet (c’est-à-dire le « droit à l’oubli »). La capacité des hôtels à supprimer ces données peut être limitée par des contraintes techniques et/ou juridiques ; par conséquent, les hôtels s’efforceront de donner suite à une telle demande, mais ne peuvent garantir qu’ils seront en mesure de le faire dans la mesure du raisonnable.
  • Demande de rectification : demandez aux hôtels de rectifier les informations personnelles erronées qu'ils détiennent à votre sujet.
  • Demande de refus de la vente ou du partage : Demande visant à refuser la vente ou le partage de données à caractère personnel.
  • Demande de limitation de l'utilisation des données à caractère personnel sensibles : demande visant à limiter l'utilisation et la communication des données à caractère personnel sensibles à ce qui est nécessaire pour fournir les services ou les biens auxquels un consommateur moyen peut raisonnablement s'attendre.
  • Demande de cessation du traitement : demande visant à ce que les hôtels cessent d’utiliser les informations dont ils disposent à votre sujet d’une manière particulière (c’est-à-dire qu’ils cessent et/ou ne traitent pas ces données). Les hôtels ne seront pas toujours en mesure de donner suite à cette demande en raison d’exigences techniques et/ou juridiques.
  • Demande d'ajout d'informations : demandez aux hôtels de compléter les informations dont ils disposent à votre sujet.

NON-DISCRIMINATION

Nous ne ferons l'objet d'aucune discrimination à votre encontre du fait de l'exercice de l'un de vos droits en matière de protection de la vie privée. Sauf si la loi applicable l'autorise, nous ne vous refuserons pas l'accès à des biens ou à des services, ne vous facturerons pas des prix ou des tarifs différents, ne vous fournirons pas un niveau ou une qualité différents de biens ou de services, et ne laisserons pas entendre que vous pourriez bénéficier d'un prix ou d'un tarif différent, ni d'un niveau ou d'une qualité différents de biens ou de services.

EXERCER VOS DROITS

Méthode la plus rapide pour effectuer des modifications : vous pouvez ajouter, supprimer et/ou modifier les informations que vous avez saisies dans le système Concierge et le système de réservation de groupe (si vous disposez de comptes dans ces systèmes) en vous connectant et en accédant à votre compte.

Vérification : Si vous décidez d'exercer vos droits en vertu de la présente section, nous pouvons vous demander de nous fournir une preuve raisonnable de votre identité. Cette vérification peut notamment prendre la forme d'un échange d'e-mails avec un compte connu, d'une pièce d'identité, de réponses à des questions dont vous seul connaissez la réponse, ou de tout autre moyen similaire.

Mandataires : Vous pouvez désigner un mandataire habilité à agir en votre nom concernant ce qui précède, mais nous pouvons exiger une preuve raisonnable attestant que ce mandataire dispose effectivement du pouvoir d'agir en votre nom.

Informations spécifiques que nous ne communiquerons pas : si vous nous contactez, nous ne vous communiquerons pas votre numéro de Sécurité sociale, votre numéro de permis de conduire ou tout autre numéro d'identification administratif, votre numéro de compte bancaire, votre numéro d'assurance maladie ou d'identification médicale, le mot de passe d'un compte, ni les questions et réponses de sécurité.

Registre des demandes : Nous conserverons une trace de vos demandes d'informations, de suppression, de modification et autres.

Refus de se conformer : Si nous ne sommes pas en mesure ou non tenus de supprimer les informations dont vous demandez la suppression, nous vous en informerons. Nous supprimerons les informations que nous sommes tenus de supprimer et que nous sommes en mesure de supprimer. Si nous ne sommes pas en mesure de supprimer les informations pour des raisons techniques, nous n'utiliserons pas les informations que nous n'avons pas pu supprimer. Nous sommes autorisés à donner suite à une demande de suppression en supprimant les données à caractère personnel, en les rendant anonymes ou en les agrégeant, de manière à ce qu'elles ne permettent plus de vous identifier.

Résidents de Californie

Si vous résidez en Californie, vous disposez de droits supplémentaires en vertu de la CCPA/CPRA, notamment : (a) le droit de savoir quelles données à caractère personnel vous concernant sont collectées ; (b) le droit de savoir si vos données à caractère personnel sont vendues ou divulguées, et à qui ; (c) le droit de vous opposer à la vente ou au partage de vos données à caractère personnel ; (d) le droit de supprimer vos données à caractère personnel ; (e) le droit de rectifier des données à caractère personnel inexactes ; (f) le droit de limiter l’utilisation et la divulgation de données à caractère personnel sensibles ; (g) le droit d’accéder à vos données à caractère personnel ; et (h) le droit à l’égalité de service et de prix, même si vous exercez vos droits en matière de confidentialité. Les résidents californiens peuvent soumettre leurs demandes en utilisant les moyens de contact indiqués ci-dessous.

Ne pas vendre ni partager mes données personnelles : les résidents californiens peuvent s'opposer à la « vente » ou au « partage » de leurs données personnelles en nous contactant à l'adresse [email protected] avec pour objet « Ne pas vendre ni partager mes données personnelles ».

« Shine the Light » : l'article 1798.83 du Code civil californien autorise les résidents californiens à demander des informations concernant la communication de données à caractère personnel à des tiers à des fins de marketing direct. Pour formuler une telle demande, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous.

OUTILS D'ANALYTIQUE ET DE PUBLICITÉ TECHNIQUE

Les hôtels ont régulièrement recours à des outils d'analyse Web tiers sur le Site, tels que Google Analytics. Ces outils d'analyse ont pour objectif l'amélioration du site Web, l'analyse marketing et d'autres fins similaires.

Les hôtels peuvent autoriser des annonceurs tiers à vous envoyer directement des publicités sur le site web de l'hôtel. Lorsque vous cliquez sur ces publicités tierces, vous êtes redirigé vers un site web géré par un tiers et non par les hôtels. Lorsque vous utilisez ces sites web, votre utilisation est régie par les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de ce site web en question.

Les publicités des hôtels et des tiers peuvent être personnalisées en fonction des informations que les hôtels collectent à votre sujet, de vos centres d'intérêt et de vos caractéristiques démographiques.

SITES WEB DE TIERS

Lors de l'utilisation du Site, certaines fonctionnalités peuvent vous amener à consulter un site web autre que le présent (par exemple, les réservations via Marriott, les réservations pour des restaurants d'exception, etc.). Ces sites vers lesquels vous êtes redirigé se distinguent généralement, mais pas systématiquement, visuellement. Lorsque vous utilisez ces sites web, votre utilisation est régie par les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de ces sites. Les hôtels ne sont pas responsables des pratiques en matière de confidentialité ni du contenu des sites web tiers.

SÉCURITÉ

Les hôtels prennent des mesures de sécurité raisonnables concernant les informations et les données qu’ils détiennent et collectent. Ces mesures comprennent, sans s’y limiter, des mesures de protection techniques, administratives et physiques destinées à protéger les informations personnelles contre tout accès, utilisation, modification et divulgation non autorisés. Toutefois, les hôtels ne peuvent garantir que les mesures de sécurité qu’ils mettent en œuvre assureront une sécurité absolue, et aucune méthode de transmission sur Internet ni aucun mode de stockage électronique n’est sécurisé à 100 %. Vous nous transmettez des informations à vos propres risques.

CONFIDENTIALITÉ DES ENFANTS

Le Site ne s’adresse pas aux enfants de moins de seize (16) ans et nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès d’eux. Si vous avez moins de dix-huit (18) ans et que vous souhaitez utiliser le Site, votre parent ou tuteur légal doit contacter les Hôtels en utilisant les coordonnées ci-dessous afin de remplir un formulaire de consentement. Les Hôtels n’autorisent par ailleurs aucune personne âgée de moins de dix-huit (18) ans à utiliser ou à accéder au Site, car ils n’entretiennent aucune relation commerciale avec des personnes âgées de moins de dix-huit (18) ans. Si nous apprenons que nous avons collecté des données à caractère personnel auprès d’un enfant de moins de seize (16) ans sans le consentement parental, nous supprimerons ces données dans les plus brefs délais. Si vous pensez que nous pourrions détenir des informations provenant d’un enfant de moins de seize (16) ans ou le concernant, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected].

Coordonnées et délais de réponse

Pour exercer vos droits, poser des questions ou faire part de vos remarques concernant la présente Politique de confidentialité, vous pouvez contacter les hôtels par les moyens suivants :

  • E-mail : [email protected]
  • Téléphone : 407-934-4248 ; demandez à parler au responsable de la protection de la vie privée
  • Adresse postale : Marshall Kelberman, 1500 Epcot Resorts Blvd., Lake Buena Vista, FL 32830

Si vous demandez à exercer vos droits prévus par la présente Politique de confidentialité (droit d’accès, de suppression ou de rectification), nous accuserons réception de votre demande dans les plus brefs délais, et en tout état de cause au plus tard dans les dix (10) jours ouvrés à compter de la réception de celle-ci. Nous répondrons ensuite à votre demande dans un délai de quarante-cinq (45) jours. Dans certaines circonstances, nous pourrons vous informer que nous avons besoin d’un délai supplémentaire de quarante-cinq (45) jours et vous en expliquer la raison. Si vous ne fournissez pas rapidement les informations dont nous avons besoin pour vous identifier ou donner suite à votre demande, le traitement de celle-ci pourrait prendre plus de temps.

LOI SUR LES AMÉRICAINS HANDICAPÉS

Si vous avez besoin d'aide concernant ce site, que ce soit pour poser des questions ou pour qu'une personne vous lise le contenu du site à voix haute, veuillez envoyer un e-mail à [email protected] ou nous contacter au (407) 934-5783.

MODIFICATIONS ET MISES À JOUR DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les hôtels se réservent le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Si une modification de la Politique de confidentialité nous oblige à solliciter votre consentement explicite avant de prendre une mesure, nous vous demanderons alors ce consentement au préalable. Si nous apportons des modifications substantielles à la présente Politique de confidentialité, nous vous en informerons en publiant la version révisée sur ce Site, accompagnée d’une nouvelle date de « Dernière mise à jour ». Nous vous invitons à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité. Votre utilisation continue du Site ou de nos services après toute modification apportée à la présente Politique de confidentialité vaut acceptation de la version révisée.

APPLICATION DE LA LOI DE LA FLORIDE

En utilisant le Site, vous êtes informé et comprenez que ce Site appartient à une société américaine et est exploité par celle-ci. Les hôtels ont été créés, sont détenus et gérés conformément à la législation des États-Unis d’Amérique, et nos principales activités sont situées à Orlando, en Floride. Vous acceptez et convenez que toute transaction que vous effectuez en rapport avec le Site et toute information que vous transmettez sont « situées à » et « ont lieu à » Orlando, et nulle part ailleurs, comme si vous vous trouviez physiquement à Orlando, dans l’État de Floride, même si vous êtes en réalité ailleurs ou même en dehors des États-Unis.

À ce titre, les Hôtels s’attendent à ce que toute interaction avec ce site web et avec les Hôtels eux-mêmes soit régie exclusivement par le droit américain et, en particulier, exclusivement par le droit de la Floride, sans application des règles, lois ou doctrines de la Floride en matière de choix de la loi applicable, et vous acceptez et vous vous engagez à respecter cette disposition. De même, vous acceptez de renoncer à toute action en justice qui ne serait pas intentée à Orlando, en Floride, aux États-Unis, si cette action découle du Site ou des Hôtels ou s’y rapporte. Toute action en justice sera tranchée exclusivement par un tribunal situé à Orlando, en Floride, et nulle part ailleurs.

Vous renoncez à tout argument fondé sur le « forum non conveniens » (c'est-à-dire le fait que la Floride ne constitue pas un lieu de juridiction approprié pour le règlement du litige) et acceptez que la juridiction compétente soit celle d'Orlando, en Floride. Vous êtes également informé que le droit américain, et celui de la Floride en particulier, n’offre pas le même niveau de protection et/ou de droits concernant vos données/informations que celui qui peut exister dans d’autres États ou pays. Vous acceptez et convenez que chaque partie de la présente section s’applique à toute réclamation à l’encontre de toute société mère, propriétaire ou filiale des Hôtels découlant de ou liée au Site ou aux Hôtels, et de même que la présente Politique de confidentialité s’applique à ces réclamations.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, LES HÔTELS, LEURS SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, SALARIÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES, D’UTILISATION, DE FONDS DE COMMERCE OU TOUTE AUTRE PERTE IMMATÉRIELLE, RÉSULTANT (A) DE VOTRE ACCÈS AU SITE, DE SON UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITÉ À Y ACCÉDER OU À L’UTILISER ; (B) TOUT COMPORTEMENT OU CONTENU D’UN TIERS SUR LE SITE ; (C) TOUT CONTENU OBTENU À PARTIR DU SITE ; (D) L’ACCÈS, L’UTILISATION OU LA MODIFICATION NON AUTORISÉS DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOTRE CONTENU ; OU (E) TOUTE VIOLATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU TOUTE FUITE DE DONNÉES. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DES HÔTELS À VOTRE ÉGARD POUR L’ENSEMBLE DES DOMMAGES NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT DE CENT DOLLARS (100,00 $) OU LE MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ AUX HÔTELS AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LA RÉCLAMATION, LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ÉTANT RETENU.

RENONCIATION AU RECOURS COLLECTIF ET AU PROCÈS DEVANT JURY

Dans le cadre de toute action découlant du Site ou des Hôtels, ou s’y rapportant, vous renoncez à tout droit de faire valoir des réclamations à notre encontre dans le cadre d’une action collective ou représentative, sauf si une telle renonciation est interdite par la législation de Floride ou la législation fédérale applicable. Dans la mesure où la loi ou une juridiction vous autorise à intenter une action collective ou représentative à notre encontre (à l’encontre de l’une ou l’autre de ces entités, ou des deux), vous acceptez que : (i) vous n’ayez pas le droit de percevoir une indemnité pour avoir agi en tant que représentant du groupe, ni de vous voir rembourser vos frais et honoraires d’avocat ; et (ii) vous ne déposiez pas de demande d’indemnisation ni ne participiez de quelque manière que ce soit à toute indemnisation obtenue dans le cadre de l’action collective ou représentative. Enfin, dans toute action en justice liée au Site ou aux Hôtels, vous acceptez de RENONCER À TOUT DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY ET CONSENTEZ À LA PLACE À UN PROCÈS SANS JURY POUR RÉSOUDRE TOUT LITIGE.

FUSION, CESSION ET/OU FAILLITE

Les hôtels se réservent le droit de vendre, de transférer ou de divulguer de toute autre manière vos données/informations sans vous en informer au préalable ni obtenir votre consentement, en cas de fusion, d'acquisition, de cession d'actifs, de restructuration et/ou de faillite des hôtels. Dans un tel cas, vos informations personnelles pourraient faire partie des actifs transférés.

CLAUZE DE DIVISIBILITÉ

Si une disposition de la présente Politique de confidentialité venait à être jugée inapplicable ou invalide, cette disposition serait limitée ou supprimée dans la mesure minimale nécessaire afin que la présente Politique de confidentialité reste par ailleurs pleinement en vigueur et applicable.

INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

La présente Politique de confidentialité, ainsi que nos Conditions générales d'utilisation, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et les Hôtels concernant l'objet des présentes et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou concomitantes, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et les Hôtels concernant ce Site.

Si nous décidions de prendre une mesure concernant vos données qui nécessite votre consentement en vertu de la législation en vigueur, nous vous demanderions au préalable votre consentement explicite avant de procéder.

DEVOIR

Vous ne pouvez céder, transférer ou concéder en sous-licence aucun de vos droits ou obligations découlant de la présente Politique de confidentialité sans l'accord écrit préalable de l'Hôtel. L'Hôtel peut céder, transférer ou concéder en sous-licence tout ou partie de ses droits ou obligations découlant de la présente Politique de confidentialité sans restriction et sans vous en informer.

FORCE MAJEURE

L'Hôtel ne saurait être tenu responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations au titre de la présente Politique de confidentialité si ce manquement ou ce retard résulte de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, sans s'y limiter, les cas de force majeure, les catastrophes naturelles, la guerre, le terrorisme, les émeutes, les embargos, les mesures prises par les autorités civiles ou militaires, les incendies, les inondations, les épidémies, les pandémies, les grèves ou les pénuries de moyens de transport, d'installations, d'fuel, d'énergie, de main-d'œuvre ou de matériaux.

SURVIE

Les dispositions de la présente Politique de confidentialité qui, de par leur nature, doivent rester en vigueur après la résiliation resteront en vigueur après celle-ci, y compris, sans s'y limiter, les sections suivantes : Application de la législation de Floride ; Limitation de responsabilité ; Renonciation au recours collectif et au procès devant jury ; et Divisibilité.

 

 

 

 

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